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Présentation du site internet

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.snh.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Société Nouvelle Hunet (SNH)
SAS au capital de 280 000 €
RCS Arras 353 909 617
Siège social : 2B rue du Général de Gaulle, 62157 Allouagne
N° TVA intracommunautaire : FR37353909617

Responsable de publication :
Monsieur François Seux, Président de la SNH

Web designer : SAS Constance MONTAIGNE - Le Clos Meraki, 775 rue d'Aire, 62400 Béthune

Hébergeur :  WIX Wix.com Inc. 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

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Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.snh.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par SNH, qui s'efforcera alors d’en informer les utilisateurs à l’avance.

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Description des services fournis

Le site www.snh.fr a pour objet de fournir des informations concernant les activités de la Société Nouvelle Hunet. La société s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

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La SNH est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…).

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Tout litige en lien avec l’utilisation du site www.snh.fr est soumis au droit français. La juridiction compétente est celle du siège social de la SNH.